Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

3189 questions

  1. Question n° 07009 posée par M. Alain Houpert

    Incompréhension au regard de l'annonce du remplacement des chaudières à gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  2. Question n° 07029 posée par M. Alain Cadec

    Dysfonctionnements du dispositif MaprimeRénov

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  3. Question n° 07041 posée par M. Michel Canévet

    Soutien à la filière bioGNV

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  4. Question n° 07068 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Développement du rétrofit bio-gaz naturel véhicule

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  5. Question n° 06903 posée par M. Michel Savin

    Freins au développement de la petite hydroélectricité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  6. Question n° 06955 posée par M. Bruno Belin

    Rénovation des parcs luminaires d'éclairage public

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  7. Question n° 06974 posée par Mme Florence Lassarade

    Homologation des boîtiers superéthanol 85 pour les deux, trois et quatre-roues motorisés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  8. Question n° 0692S posée par M. Stéphane Sautarel

    Bénéfice du fonds chaleur et territorial pour les établissements scolaires privés du premier degré

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  9. Question n° 06780 posée par M. Édouard Courtial

    Projet éolien de l'Européenne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  10. Question n° 06805 posée par Mme Laurence Garnier

    Pénurie de postes de transformation d'électricité

    Réponse du Ministère de la transition énergétique