Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

4192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

3189 questions

  1. Question n° 06820 posée par M. Joël Guerriau

    Changement d'énergie sur les espaces aquatiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  2. Question n° 06825 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Amélioration du contrôle de la performance énergétique des marchés publics de l'éclairage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 06870 posée par M. Philippe Paul

    Avenir de la filière du BioGNV

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  4. Question n° 06882 posée par M. Henri Cabanel

    Dépenses des offices d'habitations à loyer modéré suite à la hausse de l'énergie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  5. Question n° 06888 posée par M. Henri Cabanel

    Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes face aux difficultés budgétaires

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

  6. Question n° 06667 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Émissions réellement évitées par les énergies renouvelables électriques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  7. Question n° 06678 posée par M. Bruno Rojouan

    Rénovation énergétique des logements dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  8. Question n° 06685 posée par M. Pascal Allizard

    Modalités de calcul et de versement de la dotation pour les collectivités territoriales subissant une hausse de leurs dépenses énergétiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  9. Question n° 0384G posée par M. Jean-Jacques Michau

    Fin du tarif réglementé pour les factures d'énergie

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  10. Question n° 06648 posée par M. Jean Louis Masson

    Dossiers « prime énergie EDF »

    Réponse du Ministère de la transition énergétique