Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

223 questions

  1. Question n° 00574 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Dispositions transitoires pour l'application de la suspension de l'obligation d'achat de l'énergie photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 00623 posée par M. Bernard Piras

    Avenir de la petite hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 00196 posée par M. Yves Krattinger

    Responsabilité élargie aux producteurs d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 00205 posée par M. Roland Courteau

    Biométhane

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 23119 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Financement des opérations d'investissement des parcs naturels régionaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  6. Question n° 22380 posée par M. Luc Carvounas

    Gestion des déchets d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  7. Question n° 21845 posée par Mme Nicole Bricq

    OGM et information des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 21382 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pollution des eaux et élevage dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  9. Question n° 21221 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Pollution des eaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 21007 posée par M. Dominique de Legge

    Demande de modification du classement des préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire