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Questions avec réponses

7543 questions

1. Question n° 17259 posée par M. Jean Louis Masson

   Débats publics sur les grands projets d'aménagement

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   21/04/2005
2. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

   Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   28/04/2005
3. Question n° 17303 posée par M. Jean Louis Masson

   Directive européenne en matière de qualité des eaux potables

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   28/04/2005
4. Question n° 17410 posée par M. André Vantomme

   Réintroduction des ours bruns dans les Pyrénées

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   05/05/2005
5. Question n° 17419 posée par M. Philippe Madrelle

   Indemnisation des victimes de la pollution provoquée par le naufrage du "Prestige"

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   05/05/2005
6. Question n° 17431 posée par M. Dominique Braye

   Non-biodégradabilité des lingettes nettoyantes

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   05/05/2005
7. Question n° 17482 posée par M. Marcel Vidal

   Entretien du canal du Midi

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   05/05/2005
8. Question n° 17509 posée par M. Bernard Fournier

   Situation du secteur de l'ennoblissement textile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   12/05/2005
9. Question n° 17525 posée par M. Jacques Blanc

   Moyens financiers des agences de l'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/05/2005
10. Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin

    Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    12/05/2005