Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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383 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

351 questions

Question n° 14808 posée par M. Yves Détraigne

Violences à l'issue de la manifestation féministe du 7 mars 2020

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/03/2020
Pertinence
Question n° 14354 posée par M. Christian Cambon

Nouvelle étape dans l'escalade de la violence à Boissy-Saint-Léger

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14073 posée par M. Jérôme Durain

Caméras piétons

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13397 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Effectifs de police dans le Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/12/2019
Pertinence
Question n° 12638 posée par M. Jean-François Rapin

Malaise au sein de la police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12105 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Effectifs de police dans le Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/09/2019
Pertinence
Question n° 10870 posée par M. Christian Cambon

Escalade de la violence dans le quartier de la Haie-Griselle à Boissy-Saint-Léger

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10700 posée par Mme Catherine Procaccia

Insécurité croissante dans le quartier de la Haie Griselle à Boissy-Saint-Léger

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/06/2019
Pertinence
Question n° 10596 posée par M. François Bonhomme

Taux de suicide chez les forces de police

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/05/2019
Pertinence
Question n° 09862 posée par Mme Catherine Dumas

Trafic des emballeurs de bagages « clandestins » dans les aéroports parisiens

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence