Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6445 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4901 questions

  1. Question n° 08249 posée par M. André Vairetto

    Financement des activités des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10930 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10915 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Frais engagés par les délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10940 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Frais engagés par les délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19149 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21509 posée par M. Didier Marie

    Rapprochement des services de santé et de psychologie de l'Éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11771 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir de la santé à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16468 posée par M. François Bonhomme

    Organisation de la santé scolaire au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11218 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12269 posée par M. Hervé Maurey

    Statut des infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne