Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

125 questions

  1. Question n° 03065 posée par Mme Colette Giudicelli

    Missions et financements des établissements d'information, de consultation et de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03307 posée par M. Michel Dagbert

    Devenir des établissements d'information, de conseil conjugal et familial

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03774 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Devenir des établissements d'information, de conseil conjugal et familial

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07337 posée par Mme Annie David

    Conséquences de la diminution des crédits budgétaires 2009 sur les établissements d'information, de consultation ou de conseil conjugal

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07487 posée par M. Yves Krattinger

    Pérennité des établissements d'information, de consultation et de conseil familial (EICCF)

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03948 posée par M. Olivier Paccaud

    Avenir des établissements d'information, de consultation et de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07404 posée par Mme Mireille Schurch

    Diminution des crédits consacrés aux associations, notamment aux établissements d'information, de consultation et de conseil familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07470 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Diminution des crédits consacrés aux établissements d'information, de consultation et de conseil familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07453 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Diminution des crédits aux établissements d'information, de consultation et de conseil familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07410 posée par M. Bernard Piras

    Conséquences de la diminution des crédits aux établissements d'information, de consultation et de conseil familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible