Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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352 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

289 questions

  1. Question n° 02874 posée par M. Michel Teston

    Conditions de ressources des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02878 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des personnes polyhandicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02879 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Ressources financières des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02909 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Perte de revenus en cas de retour à l'emploi de bénéficiaires de l'AAH

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02910 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conditions d'attribution de la prime pour l'emploi aux personnes handicapées

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02977 posée par M. Didier Borotra

    Suppression du versement de l'allocation adulte handicapé au-delà de 60 ans

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03161 posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Difficultés rencontrées par les personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03446 posée par Mme Patricia Schillinger

    Revalorisation du revenu d'existence des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03524 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation de l'allocation pour adulte handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03535 posée par M. Marcel Rainaud

    Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Forte