Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 02878 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des personnes polyhandicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02879 posée par M. Jean-Marc Pastor

Ressources financières des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02729 posée par M. Robert Hue

Amélioration de la situation des personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

06/12/2007
Pertinence
Question n° 02761 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Calcul de l'allocation adulte handicapé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

06/12/2007
Pertinence
Question n° 02707 posée par M. François Marc

Niveau des pensions de vieillesse des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

29/11/2007
Pertinence
Question n° 02476 posée par M. Michel Doublet

Revenu d'existence des personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/11/2007
Pertinence
Question n° 02526 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Financement des entreprises adaptées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/11/2007
Pertinence
Question n° 01970 posée par M. André Vantomme

Situation des personnes souffrant de handicap

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

27/09/2007
Pertinence
Question n° 01899 posée par Mme Michelle Demessine

Calcul de l'AAH et plafond de ressources

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

20/09/2007
Pertinence
Question n° 01532 posée par M. Paul Raoult

Revalorisation de l'allocation adulte handicapé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

23/08/2007
Pertinence