Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 11364 posée par M. Jean-François Rapin

    Avenir des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18569 posée par M. Alain Fauconnier

    Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17796 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Mode de calcul de l'allocation pour adulte handicapé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15115 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Calendrier de la valorisation de l'AAH

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 14948 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14408 posée par M. Alain Fauconnier

    Allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14144 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Projet de baisse de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13888 posée par M. Jean Louis Masson

    Emploi des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13456 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour le retrait de la réforme de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13022 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation des pensions d'invalidité et des rentes accidents du travail et maladies professionnelles

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible