Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
256 questions
-
Question n° 04974 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Implication du décret n° 2007-1796 sur l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 05268 posée par M. Richard Yung
Décret n° 2007-1796 relatif à la cotisation et à la contribution dues pour la couverture des charges de pensions des fonctionnaires détachés
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 07021 posée par M. Louis Duvernois
Lycée international d'Hô Chi Minh Ville
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 07427 posée par M. Ivan Renar
Délocalisation de l'école française Colette d'Hô Chi Minh Ville
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 08665 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Situation fiscale des enseignants de l'AEFE et des assistants techniques en Centrafrique
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 08840 posée par M. Robert del Picchia
Statut juridique des majorations familiales des personnels à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 09517 posée par Mme Brigitte Bout
Situation de l'école française de Tachkent
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 10758 posée par M. Christian Cointat
Français de l'étranger : droits de scolarité en cas de mutation professionnelle en cours d'année
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 12118 posée par M. Richard Yung
Annulation des crédits de la mission "Action extérieure de l'État"
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 12680 posée par M. Christian Cointat
Prise en charge des voyages administratifs des enseignants à l'étranger ayant le statut de résident
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence