Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

256 questions

  1. Question n° 0262S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des enseignants contractuels de la MICEL en Turquie

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03252 posée par Mme Claudine Lepage

    Situation au lycée Voltaire de Doha

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03884 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Mise en oeuvre de l'aide à la scolarité dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04287 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Calendrier des réunions des commissions locales de bourses scolaires

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0438S posée par M. Richard Yung

    Fermeture du lycée de Diégo-Suarez

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06709 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Engorgement des écoles françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07192 posée par M. Louis Duvernois

    Enseignants français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07376 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation des directeurs d'écoles françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09764 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Déconventionnement du lycée français de Mexico

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10290 posée par M. Robert del Picchia

    Barème des bourses scolaires pour les enfants français scolarisés aux États-Unis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne