Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 03592 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Impact de la réforme du baccalauréat sur les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08613 posée par M. Cédric Perrin

    Programmes de sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08614 posée par M. Michel Raison

    Programmes de sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10307 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Détachement de professeurs exerçant dans le réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12092 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Évolutions du statut d'enseignant résident créé pour les établissements scolaires du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 12867 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Critères d'homologation des établissements scolaires au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13089 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Évolution du statut du personnel résident de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14416 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Aides pour les participants des universités du bureau d'enseignement de la langue et de la civilisation française

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14940 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Baccalauréat 2020 pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14942 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et organisation des épreuves du baccalauréat et du diplôme national du brevet dans les lycées français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible