Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 14545 posée par M. Pierre Biarnès

    Obligation faite aux enfants franco-marocains d'apprendre la langue arabe classique avec obligation de prières dans les établissements scolaires français du Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15840 posée par M. Pierre Biarnès

    Situation des enseignants du lycée Louis-Pasteur de Bogota

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16375 posée par M. Pierre Biarnès

    Affectations des coopérants et des enseignants du lycée Charles-de-Gaulle de Bangui en République Centrafricaine et de l'école française de Bujumbura au Burundi

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19918 posée par M. Pierre Biarnès

    Suspension du paiement, par les enseignants français en fonction en Tunisie, des droits d'écolage de leurs enfants

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20049 posée par M. Pierre Biarnès

    Baisse injustifiée du coefficient géographique affecté à la rémunération des coopérants enseignants français de Djibouti

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11696 posée par M. Pierre Biarnès

    Statut du lycée français de Prague

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12953 posée par M. Pierre Biarnès

    Difficultés au lycée français Dominique-Savio de Douala, au Cameroun, dues au refus de création ou de maintien de postes d'expatrié

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28439 posée par M. Pierre Biarnès

    Titularisation des personnels recrutés localement par les établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 29771 posée par M. Pierre Biarnès

    Fonctionnement du lycée français à Varsovie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 34106 posée par M. Pierre Biarnès

    Suppression d'un poste d'enseignant à statut de résident au lycée français Jean-Mermoz de Dakar

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible