Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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473 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

433 questions

Question n° 17208 posée par M. Xavier de Villepin

Reprise du fonctionnement d'écoles françaises au Rwanda et au Burundi

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/06/1999
Pertinence
Question n° 17667 posée par M. Emmanuel Hamel

Scolarisation des enfants français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

01/07/1999
Pertinence
Question n° 17934 posée par M. Louis Souvet

Moyens des alliances et instituts français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/07/1999
Pertinence
Question n° 17999 posée par M. Xavier de Villepin

Scolarisation des enfants français et britanniques au lycée Charles-de-Gaulle à Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/07/1999
Pertinence
Question n° 18205 posée par M. Guy Fischer

Formation au métier d'attaché linguistique proposée aux enseignants postulant des emplois à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

29/07/1999
Pertinence
Question n° 19841 posée par M. Xavier de Villepin

Ecoles et instituts culturels français en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/10/1999
Pertinence
Question n° 20806 posée par M. Xavier de Villepin

Construction du nouveau lycée de Budapest

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/11/1999
Pertinence
Question n° 20808 posée par M. Xavier de Villepin

Projet pédagogique de l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/11/1999
Pertinence
Question n° 21336 posée par M. Xavier de Villepin

Ouverture d'une école maternelle en Arménie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/12/1999
Pertinence
Question n° 22004 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation de la France à la reconstruction du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/01/2000
Pertinence