Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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508 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

466 questions

  1. Question n° 05597 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Difficultés d'accès des enfants issus de classes moyennes aux établissements français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05987 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Révision du coefficient géographique pour le calcul des traitements de coopérants des Comores

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06195 posée par M. André Maman

    Personnels enseignants sous contrat " résident " rapatriés du Rwanda

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06218 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Augmentation des droits d'écolage

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06318 posée par M. Guy Penne

    Recrutement des commissions consultatives paritaires de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06343 posée par M. André Maman

    Situation fiscale des enseignants du lycée français de Bangui (Centrafrique)

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06865 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Droit au congé annuel administratif des personnels expatriés du lycée franco-mexicain de Mexico

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08157 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation du lycée Rochambeau de Washington

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08610 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Rémunération des vacataires de l'AEFE au Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 09314 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Instituteurs résidents du lycée Chateaubriand de Rome

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible