Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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508 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

466 questions

  1. Question n° 10628 posée par M. André Maman

    Bourses d'études pour les jeunes enfants de Français résidant à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10800 posée par M. Xavier de Villepin

    Présence française en République de Chine populaire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11269 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Recrutement des enseignants de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11270 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Fermeture de l'école française de Monastir (Tunisie)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11271 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Enseignants résidents du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger au Canada

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11280 posée par M. Maurice Blin

    Agence pour l'enseignement du français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11478 posée par M. André Maman

    Agence pour l'enseignement du français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12019 posée par M. Jacques Habert

    Paiement des allocations forfaitaires dues en 1990 aux personnels enseignants en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12529 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Nomination d'un professeur français d'histoire-géographie au collège Charles-Nicolle de Sousse (Tunisie)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12795 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation des fonctionnaires territoriaux en poste auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne