Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 00548 posée par M. Jacques Mahéas

    Coup de pouce CLÉ

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02889 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Reconnaissance institutionnelle et statutaire des enseignants formateurs en français langue étrangère et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0234S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Maintien et développement de l'offre de formation publique dans l'enseignement agricole

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05040 posée par M. Jacques Mahéas

    Déploiement et financement du Coup de pouce CLÉ

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05423 posée par Mme Jacqueline Panis

    Missions de l'association pour favoriser l'égalité des chances à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05485 posée par Mme Brigitte Bout

    Programme d'actions de l'association pour favoriser l'égalité des chances à l'école

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05535 posée par M. François-Noël Buffet

    Programme Coup de pouce CLÉ

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05565 posée par M. Éric Doligé

    Financement du programme Coup de pouce CLÉ

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05586 posée par M. Raymond Couderc

    Programme Coup de pouce CLÉ

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0297S posée par M. Jean-Claude Carle

    Avenir du dispositif "coup de pouce Clé"

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Moyenne