Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 09468 posée par Mme Michelle Demessine

    Aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents mineurs

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07346 posée par M. Paul Raoult

    Inquiétudes du Mouvement français pour le planning familial

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11558 posée par M. François Zocchetto

    Aide au départ en vacances

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11198 posée par M. Alain Fauconnier

    Aide au départ en vacances pour tous les enfants

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12665 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Aide au départ des enfants en vacances

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12559 posée par Mme Michèle André

    Dispositifs d'aide au départ en vacances pour les jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11462 posée par M. Éric Doligé

    Aide au départ des enfants en vacances

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11435 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Aide au départ en vacances des enfants et adolescents

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11231 posée par M. Guy Fischer

    Aide au départ en vacances pour les enfants et les adolescents mineurs

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11282 posée par M. Yves Krattinger

    Aide au départ en vacances

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne