Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

110 questions

Question n° 07273 posée par Mme Gisèle Printz

Réduction des crédits du planning familial

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

05/02/2009
Pertinence
Question n° 07334 posée par M. Roland Courteau

Diminution des crédits en faveur du planning familial

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

05/02/2009
Pertinence
Question n° 20660 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/10/2011
Pertinence
Question n° 22228 posée par M. Pierre Mauroy

Avenir des missions accomplies par le FASILD

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

16/03/2006
Pertinence
Question n° 10657 posée par M. Michel Le Scouarnec

Lutte contre les cancers pédiatriques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/02/2014
Pertinence
Question n° 16374 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

09/12/2010
Pertinence
Question n° 15843 posée par M. Claude Bérit-Débat

Baisse des moyens accordés aux quartiers urbains en difficulté

Réponse du Ministère de la ville

04/11/2010
Pertinence
Question n° 11558 posée par M. François Zocchetto

Aide au départ en vacances

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

24/12/2009
Pertinence
Question n° 11198 posée par M. Alain Fauconnier

Aide au départ en vacances pour tous les enfants

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

03/12/2009
Pertinence
Question n° 12665 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Aide au départ des enfants en vacances

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

25/03/2010
Pertinence