Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

148 questions

Question n° 02214 posée par M. Édouard Courtial

Sécurité dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/11/2017
Pertinence
Question n° 01711 posée par M. Robert Navarro

Modernisation des agences et des opérateurs de l'Etat

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

26/10/2017
Pertinence
Question n° 15831 posée par M. François Commeinhes

Avenir du dispositif « échanges et productions radiophoniques »

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/04/2015
Pertinence
Question n° 12248 posée par M. Robert Navarro

Recherche spécifique aux cancers pédiatriques

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/06/2014
Pertinence
Question n° 12176 posée par M. Marcel Rainaud

Lutter contre le cancer chez les enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/06/2014
Pertinence
Question n° 11167 posée par M. Roland Courteau

Recommandations en matière de logement du Conseil économique, social et environnemental

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

10/04/2014
Pertinence
Question n° 11019 posée par M. François Grosdidier

Subventions aux communes pour la vidéoprotection

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/03/2014
Pertinence
Question n° 10657 posée par M. Michel Le Scouarnec

Lutte contre les cancers pédiatriques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10585 posée par M. Roland Courteau

Enfants atteints d'un gliome du tronc cérébral

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2014
Pertinence
Question n° 09195 posée par Mme Patricia Schillinger

Recherche en oncologie pédiatrique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence