Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

70 questions

  1. Question n° 05565 posée par M. Éric Doligé

    Financement du programme Coup de pouce CLÉ

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05702 posée par M. Philippe Madrelle

    Lutte contre l'échec scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05597 posée par M. Charles Revet

    Situation de l'association Pour favoriser l'égalité des chances à l'école

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22945 posée par M. Luc Carvounas

    Crédits alloués au Planning familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22980 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Planning familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23006 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Financement des EICCF

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22937 posée par Mme Aline Archimbaud

    Éducation et information des jeunes à la sexualité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22868 posée par M. Michel Savin

    Financement du planning familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23012 posée par M. Serge Andreoni

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23004 posée par M. Yannick Botrel

    Financement des EICCF

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne