Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

155 questions

  1. Question n° 16372 posée par Mme Michèle André

    Rapport entre l'État et les établissements d'information, de consultation et de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16374 posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15843 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Baisse des moyens accordés aux quartiers urbains en difficulté

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12665 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Aide au départ des enfants en vacances

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12559 posée par Mme Michèle André

    Dispositifs d'aide au départ en vacances pour les jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11851 posée par M. Bernard Piras

    Stagnation de l'aide à la gestion locative sociale des résidences sociales

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11462 posée par M. Éric Doligé

    Aide au départ des enfants en vacances

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11558 posée par M. François Zocchetto

    Aide au départ en vacances

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11366 posée par M. Yves Daudigny

    Aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11435 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Aide au départ en vacances des enfants et adolescents

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne