Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

155 questions

  1. Question n° 11851 posée par M. Bernard Piras

    Stagnation de l'aide à la gestion locative sociale des résidences sociales

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23659 posée par M. Raymond Couderc

    Rémunération des vacations dans le cadre du programme de réussite éducative

    Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02597 posée par M. Jacques Mahéas

    Paiement tardif des subventions aux associations

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10585 posée par M. Roland Courteau

    Enfants atteints d'un gliome du tronc cérébral

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15831 posée par M. François Commeinhes

    Avenir du dispositif « échanges et productions radiophoniques »

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03901 posée par Mme Annie David

    Conséquences de la disparition du GIP-EPRA

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02214 posée par M. Édouard Courtial

    Sécurité dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12176 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutter contre le cancer chez les enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03277 posée par M. Roland Courteau

    Enfants atteints d'un gliome du tronc cérébral

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07328 posée par M. Ivan Renar

    Avenir du réseau du planning familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Moyenne