Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

155 questions

  1. Question n° 11250 posée par Mme Odette Terrade

    Départ en vacances des enfants

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11282 posée par M. Yves Krattinger

    Aide au départ en vacances

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11190 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Droit des enfants au repos et aux loisirs

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11198 posée par M. Alain Fauconnier

    Aide au départ en vacances pour tous les enfants

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11229 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Droit des enfants de partir en vacances

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11231 posée par M. Guy Fischer

    Aide au départ en vacances pour les enfants et les adolescents mineurs

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09771 posée par Mme Christiane Demontès

    Cohésion sociale et égalité des chances

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09468 posée par Mme Michelle Demessine

    Aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents mineurs

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08508 posée par Mme Annie David

    Conséquences de la révision générale des politiques publiques sur les associations sociales

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 07878 posée par M. Marc Daunis

    Avenir du planning familial

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne