Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

119 questions

Question n° 20015 posée par M. Richard Yung

Grippe aviaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

27/10/2005
Pertinence
Question n° 21021 posée par M. Robert del Picchia

Réseau des « médecins-conseils »

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21373 posée par Mme Patricia Schillinger

Le virus H5N1 aux frontières françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 05772 posée par M. Jacques Legendre

Lutte contre le choléra en Haïti

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/04/2013
Pertinence
Question n° 12979 posée par Mme Claudine Lepage

Virus Ebola

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

04/09/2014
Pertinence
Question n° 03793 posée par M. Pierre Laurent

Prévention des pandémies

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/03/2018
Pertinence
Question n° 1156G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Coronavirus

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1192G posée par M. Loïc Hervé

Pandémie du coronavirus et dépendance envers les médicaments fabriqués en Chine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14774 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de l'épidémie de coronavirus pour les travailleurs frontaliers dans le département du Haut-Rhin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Pertinence
Question n° 1219G posée par M. Franck Menonville

Réponse européenne à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/03/2020
Pertinence