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Questions avec réponses

369 questions

1. Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin

   Défense

   Réponse du ministère : Défense

   21/05/1998

   Pertinence

2. Question n° 13003 posée par M. Jean Louis Masson

   Projet d'ouverture d'ambassades communes franco-allemandes

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   08/07/2004

   Pertinence

3. Question n° 16418 posée par Mme Christiane Demontès

   Respect des principes démocratiques et des droits de l'homme au Togo

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   10/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 16869 posée par M. Richard Yung

   Avenir de l'OFAJ

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   31/03/2005

   Pertinence

5. Question n° 17487 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Office franco-allemand pour la jeunesse

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   05/05/2005

   Pertinence

6. Question n° 17535 posée par M. Christian Cointat

   Australie : coopération consulaire entre les Etats de l'Union européenne

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   12/05/2005

   Pertinence

7. Question n° 0504G posée par M. Robert del Picchia

   Reprise de l'activité nucléaire en Iran

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   13/05/2005

   Pertinence

8. Question n° 17697 posée par M. Bernard Piras

   Position de la France quant à l'instauration de la démocratie au Togo

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   19/05/2005

   Pertinence

9. Question n° 17769 posée par M. Michel Moreigne

   Bilan du travail du groupe franco-allemand pour la restitution des biens culturels

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   19/05/2005

   Pertinence

10. Question n° 18871 posée par M. Ivan Renar

    Fermeture des centres culturels français à l'étranger

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    28/07/2005

    Pertinence