Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

271 questions

Question n° 06577 posée par M. Ronan Kerdraon

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06617 posée par Mme Claire-Lise Campion

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06656 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06724 posée par M. René-Paul Savary

Études des effets du bruit des avions sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06830 posée par Mme Patricia Schillinger

Études sur le bruit des avions

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/06/2013
Pertinence
Question n° 07041 posée par Mme Isabelle Pasquet

Bruit des avions sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07055 posée par M. Philippe Esnol

Étude DEBATS conduite par l'ACNUSA

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07155 posée par Mme Patricia Schillinger

Matériaux au contact des denrées alimentaires

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

27/06/2013
Pertinence
Question n° 08865 posée par M. Yves Chastan

Complexité du contrôle du respect des normes en matière d'eau potable

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/10/2013
Pertinence
Question n° 09338 posée par M. Bernard Piras

Mise en place d'un marché unique sans harmonisation sociale européenne dans le secteur agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

21/11/2013
Pertinence