Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

271 questions

  1. Question n° 17329 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Vente de médicaments en ligne

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17376 posée par M. Martial Bourquin

    Désarroi des patients souffrant de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17407 posée par M. François Commeinhes

    Évaluation des politiques publiques de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17664 posée par Mme Corinne Imbert

    Développement du tourisme médical en France et ses conséquences

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17745 posée par M. Alain Houpert

    Migrants tatoués

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18161 posée par M. Olivier Cigolotti

    Délais d'attente pour un examen d'imagerie à résonance magnétique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18214 posée par M. Rachel Mazuir

    Baisse du coût des prothèses auditives

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19188 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aliments contaminés par leurs emballages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20423 posée par M. Yves Détraigne

    Combattre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20581 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Expansion de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible