Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

271 questions

Question n° 01355 posée par M. Cédric Perrin

Fonctionnement des ordres des professions de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01387 posée par Mme Jacky Deromedi

Certificats de vie des Français de l'étranger percevant une retraite française

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01397 posée par M. François Bonhomme

Reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01616 posée par Mme Patricia Schillinger

Interdiction du glyphosate

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/10/2017
Pertinence
Question n° 02400 posée par M. Yves Détraigne

Registre France greffe de moelle

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02473 posée par Mme Françoise Férat

Nouvelle formule du Lévothyrox et effets secondaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02742 posée par M. Dominique Watrin

Mise à disposition de l'ancienne formule du Lévothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02922 posée par M. Michel Dagbert

Conséquences du changement de formule du Lévothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03449 posée par M. Rachel Mazuir

Rôle des optométristes face à la pénurie d'ophtalmologistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03569 posée par M. Jean-Luc Fichet

Distribution en pharmacie de l'Euthyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence