Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

271 questions

  1. Question n° 15283 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Mise à niveau des équipements des équipes de recherche travaillant sur les virus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15329 posée par M. Hervé Gillé

    Avenir des entreprises horticoles et des pépinières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15339 posée par Mme Patricia Schillinger

    Suppression de l'arrêt de tramway de la commune de Leymen en raison du contexte sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15419 posée par Mme Valérie Létard

    Crise sanitaire et soins apportés aux chevaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15569 posée par M. Olivier Jacquin

    Soutien au fret ferroviaire et baisse des péages

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15572 posée par M. Franck Montaugé

    Rôle souhaitable des laboratoires vétérinaires départementaux dans la maîtrise de la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15708 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des propriétaires de chevaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15877 posée par M. Jean Louis Masson

    Augmentation des livraisons de tabac pendant le confinement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16036 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs frontaliers pratiquant le télétravail et fiscalité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16319 posée par M. Pascal Allizard

    Contaminations au Covid-19 dans les abattoirs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible