Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

271 questions

  1. Question n° 19556 posée par M. André Vantomme

    Inquiétudes des associations en charge de l'aide alimentaire et notamment des banques alimentaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19609 posée par M. François Rebsamen

    Crise des producteurs de graines germées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19627 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences pour la santé de l'exposition aux antennes relais et aux téléphones portables

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19724 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Recours aux tests osseux pour déterminer l'âge des mineurs isolés étrangers

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20999 posée par M. Thierry Foucaud

    Projet d'importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21023 posée par Mme Patricia Schillinger

    Traces d'iode radioactif en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21214 posée par M. Raymond Vall

    Intention de la direction générale de la santé d'importer le plasma thérapeutique nécessaire aux pathologies lourdes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21216 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Projet d'importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21851 posée par M. Maurice Antiste

    Avenir de la banque alimentaire de la Martinique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22085 posée par Mme Colette Giudicelli

    Conséquences de la crise de la bactérie Eceh

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible