Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
89 questions
-
Question n° 17287 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Nécessité d'engager une harmonisation européenne de la réglementation relative aux radioamateurs
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 17296 posée par M. Raymond Vall
Équivalence de droits entre radioamateurs français et européens
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 17227 posée par M. Philippe Madrelle
Nécessité d'une harmonisation de la législation sur les radioamateurs
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 17056 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation des radioamateurs français
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 17086 posée par M. Francis Grignon
Radioamateurs
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 17087 posée par M. André Trillard
Radioamateurs
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 17119 posée par Mme Gisèle Printz
Situation des radioamateurs
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 17163 posée par M. Yvon Collin
Retard de la législation française relative aux radioamateurs
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 16982 posée par M. Yves Krattinger
Avenir des radioamateurs
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 16994 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Accorder aux radioamateurs français les mêmes facilités dont bénéficient leurs homologues européens
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence