Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

Question n° 17287 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Nécessité d'engager une harmonisation européenne de la réglementation relative aux radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17296 posée par M. Raymond Vall

Équivalence de droits entre radioamateurs français et européens

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17227 posée par M. Philippe Madrelle

Nécessité d'une harmonisation de la législation sur les radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

17/02/2011
Pertinence
Question n° 17056 posée par M. Jean-Claude Carle

Situation des radioamateurs français

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17086 posée par M. Francis Grignon

Radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17087 posée par M. André Trillard

Radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17119 posée par Mme Gisèle Printz

Situation des radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17163 posée par M. Yvon Collin

Retard de la législation française relative aux radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 16982 posée par M. Yves Krattinger

Avenir des radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

03/02/2011
Pertinence
Question n° 16994 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Accorder aux radioamateurs français les mêmes facilités dont bénéficient leurs homologues européens

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

03/02/2011
Pertinence