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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
109 questions
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Question n° 16778 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Devenir du mouvement radioamateur français
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 16784 posée par M. Philippe Paul
Préoccupations des radioamateurs
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 16149 posée par M. Dominique Leclerc
Conséquences des maladies du bois sur le vignoble d'Indre-et-Loire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 13494 posée par M. Roland Courteau
Effets sanitaires des champs électromagnétiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0074C posée par M. Alain Chatillon
La politique industrielle
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0076C posée par Mme Isabelle Pasquet
La politique industrielle
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0353S posée par M. Richard Yung
Amélioration du système des brevets en Europe
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 05792 posée par M. Robert Tropeano
Rapport européen critique quant au marché français de la téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation
Pertinence
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Question n° 04246 posée par M. Robert Tropeano
Rapport européen critique quant au marché français de la téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation
Pertinence
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Question n° 03077 posée par Mme Patricia Schillinger
Exposition aux champs électromagnétiques
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence