Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 17769 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan du travail du groupe franco-allemand pour la restitution des biens culturels

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18871 posée par M. Ivan Renar

    Fermeture des centres culturels français à l'étranger

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18883 posée par M. Christian Cointat

    Français à l'étranger: licence de radio-amateur

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0852S posée par M. Philippe Richert

    Raccordement de l'Est de la France au réseau TNT

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21132 posée par M. Jean Besson

    Transfert d'objets mobiliers classés ou inscrits dans le cadre de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert

    Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23708 posée par M. Francis Grignon

    Difficultés rencontrées par la facture d'orgues

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00863 posée par M. Thierry Repentin

    Télévision numérique en zone de montagne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01646 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Couverture du territoire national pour la réception de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01649 posée par M. Robert Tropeano

    Mise en place de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible