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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0432S posée par M. Xavier de Villepin

   Conséquences de la création d'un corps d'armée franco-allemand

   Réponse du ministère : Défense (S.E.)

   02/06/1992

   Pertinence

2. Question n° 0010S posée par M. Daniel Hoeffel

   Reclassement des personnels civils affectés par la réorganisation des forces françaises en Allemagne

   Réponse du ministère : Défense

   27/06/1997

   Pertinence

3. Question n° 0217S posée par M. Philippe Richert

   Situation des personnels civils travaillant pour les forces françaises en Allemagne

   Réponse du ministère : Défense

   25/03/1998

   Pertinence

4. Question n° 0502S posée par M. Fernand Demilly

   Avion de transport militaire du futur (ATF)

   Réponse du ministère : Défense

   26/03/1999

   Pertinence

5. Question n° 0530S posée par M. Pierre Laffitte

   Redéploiement des dépenses de défense en faveur de la recherche, des études et du développement

   Réponse du ministère : Coopération

   30/04/1999

   Pertinence

6. Question n° 0532S posée par M. Daniel Hoeffel

   Institutions françaises situées en Allemagne

   Réponse du ministère : Défense

   05/05/1999

   Pertinence

7. Question n° 0849S posée par M. Fernand Demilly

   Avion de transport militaire du futur (ATF)

   Réponse du ministère : Défense

   30/05/2000

   Pertinence

8. Question n° 0858S posée par M. Michel Pelchat

   Mines antipersonnel et opérations de déminage

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   22/06/2000

   Pertinence

9. Question n° 0202S posée par M. Xavier Pintat

   Programme Galiléo

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   07/03/2003

   Pertinence

10. Question n° 0125S posée par M. Philippe Nogrix

    Avenir des drones

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    13/12/2007

    Pertinence