Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

Question n° 30777 posée par M. René Tinant

Situation des personnels civils et militaires membres des forces françaises en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

27/06/1979
Pertinence
Question n° 30854 posée par M. Albert Voilquin

Personnels des forces françaises en Allemagne: situation

Réponse du ministère : Défense

30/06/1979
Pertinence
Question n° 34474 posée par M. Henri Caillavet

UEO: décisions concernant l'armement naval ouest-allemand

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/06/1980
Pertinence
Question n° 34596 posée par M. Louis Longequeue

Equipement du futur char franco-allemand

Réponse du ministère : Défense

18/06/1980
Pertinence
Question n° 01556 posée par M. Francis Palmero

Indemnité d'expatriation en Allemagne: levée de forclusion

Réponse du ministère : Défense

15/01/1981
Pertinence
Question n° 03606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Char de combat franco-allemand: abandon

Réponse du ministère : Défense

24/12/1981
Pertinence
Question n° 04429 posée par M. René Jager

Traité franco-allemand du 22 juillet 1963: bilan

Réponse du ministère : Défense

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04430 posée par M. René Jager

Production d'armements: coopération franco-allemande

Réponse du ministère : Défense

18/02/1982
Pertinence
Question n° 05747 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Projet de char franco-allemand: sort

Réponse du ministère : Défense

05/05/1982
Pertinence
Question n° 09976 posée par M. Paul d'Ornano

Centre de réparation auto sud de Friedrichshafen: situation du personnel

Réponse du ministère : Défense

03/02/1983
Pertinence