Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé

Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée

Réponse du Ministère de la défense

04/08/2016
Pertinence
Question n° 21364 posée par M. Claude Kern

Survol du territoire de Molsheim par des aéronefs militaires

Réponse du Ministère de la défense

21/04/2016
Pertinence
Question n° 16394 posée par M. Roger Karoutchi

Écrasement d'un avion A400M en Espagne

Réponse du Ministère de la défense

21/05/2015
Pertinence
Question n° 15139 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation financière de l'office national d'études et de recherches aérospatiales

Réponse du Ministère de la défense

05/03/2015
Pertinence
Question n° 13756 posée par M. Christophe-André Frassa

Dissolution du 110e régiment d'infanterie stationné à Donaueschingen

Réponse du Ministère de la défense

13/11/2014
Pertinence
Question n° 12936 posée par M. Christophe-André Frassa

Conséquences de la réduction des effectifs des forces françaises stationnées à Djibouti

Réponse du Ministère de la défense

21/08/2014
Pertinence
Question n° 12068 posée par M. Roland Courteau

Avenir de la recherche à l'Office national d'études et de recherches aéronautiques

Réponse du Ministère de la défense

19/06/2014
Pertinence
Question n° 10303 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation critique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

Réponse du Ministère de la défense

06/02/2014
Pertinence
Question n° 09299 posée par M. Christophe-André Frassa

Dissolution du 110e régiment d'infanterie stationné à Donaueschingen

Réponse du Ministère de la défense

21/11/2013
Pertinence
Question n° 0072C posée par Mme Leila Aïchi

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence