Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

Question n° 03296 posée par M. Philippe Richert

Situation des personnels civils des forces françaises en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

09/10/1997
Pertinence
Question n° 03657 posée par M. Philippe Richert

Garantie d'emploi des personnels civils français des forces françaises en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

23/10/1997
Pertinence
Question n° 04419 posée par M. Guy Penne

Coopération franco-britannique dans l'industrie d'armement

Réponse du ministère : Défense

20/11/1997
Pertinence
Question n° 04420 posée par M. Guy Penne

Programme de torpille légère franco-italienne MU 90

Réponse du ministère : Défense

20/11/1997
Pertinence
Question n° 04477 posée par M. Emmanuel Hamel

Avertissement sur la réduction des crédits militaires

Réponse du ministère : Défense

20/11/1997
Pertinence
Question n° 06197 posée par M. Emmanuel Hamel

Mission de la brigade franco-allemande

Réponse du ministère : Défense

12/02/1998
Pertinence
Question n° 06939 posée par M. Guy Penne

Coût de l'élargissement de l'OTAN

Réponse du ministère : Défense

12/03/1998
Pertinence
Question n° 07026 posée par M. Georges Gruillot

Conséquences du redéploiement des forces armées en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

19/03/1998
Pertinence
Question n° 0217S posée par M. Philippe Richert

Situation des personnels civils travaillant pour les forces françaises en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

25/03/1998
Pertinence
Question n° 07397 posée par M. Georges Gruillot

Coût de l'élargissement de l'OTAN

Réponse du ministère : Défense

09/04/1998
Pertinence