Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

Question n° 08514 posée par M. Edouard Le Jeune

Modernisation du service national

Réponse du ministère : Défense

22/02/1990
Pertinence
Question n° 08867 posée par M. Albert Voilquin

Avenir du processus de désarmement

Réponse du ministère : Défense

15/03/1990
Pertinence
Question n° 11368 posée par M. Daniel Hoeffel

Présence des forces militaires françaises en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11495 posée par M. Charles de Cuttoli

Pensions militaires de retraite : prise en compte des périodes de déportation

Réponse du ministère : Défense

06/09/1990
Pertinence
Question n° 11786 posée par M. Olivier Roux

Modalités du retrait des Forces françaises en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

27/09/1990
Pertinence
Question n° 12053 posée par M. Daniel Hoeffel

Personnels civils des forces françaises d'Allemagne

Réponse du ministère : Défense

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12083 posée par M. Hubert Haenel

Retrait de l'état-major de la 1re armée de Strasbourg (Bas-Rhin)

Réponse du ministère : Défense

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12084 posée par M. Hubert Haenel

Retrait de troupes d'Alsace

Réponse du ministère : Défense

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12085 posée par M. Hubert Haenel

Retrait des troupes françaises d'Allemagne

Réponse du ministère : Défense

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12337 posée par M. Robert Castaing

Utilisation des unités françaises stationnées en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

01/11/1990
Pertinence