Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

  1. Question n° 12374 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Conséquences pour les personnels civils du retrait des troupes françaises d'Allemagne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12395 posée par M. Georges Berchet

    Accueil de régiments venant d'Allemagne au camp de Chaumont-Semoutiers (Haute-Marne)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12488 posée par M. Albert Voilquin

    Réorganisation de l'armée de terre

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12740 posée par M. Xavier de Villepin

    Retrait des forces françaises d'Allemagne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12769 posée par M. Honoré Bailet

    Retour des forces françaises d'Allemagne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12808 posée par M. Philippe Adnot

    Retour des troupes françaises d'Allemagne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12862 posée par M. Albert Voilquin

    Personnels civils des forces françaises en Allemagne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13050 posée par M. Paul Loridant

    Organisation de la conférence sur l'unification de l'Allemagne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13761 posée par M. Charles de Cuttoli

    Personnels civils ressortissants des forces françaises en Allemagne : réinsertion

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15025 posée par M. Hubert Martin

    Situation des médecins anciens prisonniers au regard de l'ordre de la Légion d'honneur

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible