Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

  1. Question n° 15400 posée par M. Marcel Lucotte

    24e groupe de chasseurs stationné à Tübingen

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16833 posée par M. Albert Voilquin

    Conséquences du retour des forces françaises en Allemagne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17307 posée par M. Roger Husson

    Dissolution du 61e régiment d'artillerie de Morhange

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18359 posée par M. Serge Vinçon

    Coût de la guerre du Golfe

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18566 posée par M. Charles Ginésy

    Restructuration des forces armées et maintien des troupes de marine

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19269 posée par M. Roger Husson

    Transfert du 2e escadron du 13e RDP à Dieuze (Moselle)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20988 posée par M. Joseph Ostermann

    Suppression du service d'astreinte pour les brigades de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0432S posée par M. Xavier de Villepin

    Conséquences de la création d'un corps d'armée franco-allemand

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22714 posée par M. Albert Voilquin

    Retrait des forces françaises en Allemagne (FFA)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23257 posée par M. Rémi Herment

    Devenir du huitième régiment d'artillerie de Commercy (Meuse)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible