Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

Question n° 05452 posée par M. Albert Voilquin

Transport aérien

Réponse du ministère : Défense

24/03/1994
Pertinence
Question n° 05928 posée par M. Serge Vinçon

Intérêt opérationnel du futur avion de transport aérien militaire (ATF)

Réponse du ministère : Défense

28/04/1994
Pertinence
Question n° 05942 posée par M. Serge Vinçon

Coopération entre groupes missiliers français et européens

Réponse du ministère : Défense

28/04/1994
Pertinence
Question n° 07296 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation d'autres Etats à l'action de prévention du génocide au Rwanda

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/07/1994
Pertinence
Question n° 07480 posée par M. Emmanuel Hamel

Comportement des troupes serbes de Bosnie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/08/1994
Pertinence
Question n° 08290 posée par M. Louis Souvet

Revalorisation des indices des maréchaux des logis-chefs en retraite

Réponse du ministère : Défense

27/10/1994
Pertinence
Question n° 08325 posée par M. Alain Lambert

Programme européen de lancement de satellites militaires d'observation

Réponse du ministère : Défense

03/11/1994
Pertinence
Question n° 09848 posée par M. Roland Bernard

Situation budgétaire des forces armées françaises

Réponse du ministère : Défense

09/02/1995
Pertinence
Question n° 10934 posée par M. Xavier de Villepin

Enseignants dans les forces françaises stationnées en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

04/05/1995
Pertinence
Question n° 11081 posée par M. Georges Gruillot

Statut des personnels enseignants dans les forces françaises stationnées en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

08/06/1995
Pertinence