Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

Question n° 12986 posée par M. Guy Penne

Dépenses d'équipement militaire réalisées par nos partenaires européens

Réponse du ministère : Défense

30/11/1995
Pertinence
Question n° 13088 posée par M. Daniel Hoeffel

Marine nationale : escale en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

07/12/1995
Pertinence
Question n° 13251 posée par M. Bertrand Delanoë

Accord Etats-Unis - Russie concernant le déploiement de systèmes antimissiles à grande vitesse

Réponse du ministère : Défense

28/12/1995
Pertinence
Question n° 13679 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Soutien de l'industrie textile par des commandes publiques

Réponse du ministère : Défense

08/02/1996
Pertinence
Question n° 14362 posée par M. Michel Moreigne

Coopération et coordination européennes en matière de programmes d'armement

Réponse du ministère : Défense

07/03/1996
Pertinence
Question n° 15621 posée par M. Bertrand Delanoë

Capacité d'armement chimique de la Libye

Réponse du ministère : Défense

16/05/1996
Pertinence
Question n° 16072 posée par M. François Trucy

Système d'armes Trigat

Réponse du ministère : Défense

20/06/1996
Pertinence
Question n° 16127 posée par M. Nicolas About

Protection de l'industrie européenne d'armement

Réponse du ministère : Défense

20/06/1996
Pertinence
Question n° 16381 posée par M. Bertrand Delanoë

Programmes d'armement franco-allemands

Réponse du ministère : Défense

04/07/1996
Pertinence
Question n° 16475 posée par M. Guy Penne

Situation de l'industrie européenne d'armement

Réponse du ministère : Défense

04/07/1996
Pertinence