Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

216 questions

Question n° 29433 posée par M. Marcel Rosette

WSG: activités

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/03/1979
Pertinence
Question n° 10825 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Problèmes monétaires franco-allemand: publicité

Réponse du ministère : Premier ministre

24/03/1983
Pertinence
Question n° 19506 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Attitude du Gouvernement à la suite des décisions de la RFA concernant l'essence sans plomb

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

27/09/1984
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Terrorisme international

Réponse du ministère : Intérieur

19/04/1985
Pertinence
Question n° 0312G posée par M. Stéphane Bonduel

Position allemande face au projet technologique européen

Réponse du ministère : Coopération

24/05/1985
Pertinence
Question n° 24540 posée par M. Paul Seramy

Visite du premier ministre en RDA: conséquences diplomatiques

Réponse du ministère : Premier ministre

27/06/1985
Pertinence
Question n° 03568 posée par M. Albert Voilquin

Polémiques autour de la mise en oeuvre de la Centrale nucléaire de Cattenom (Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

27/11/1986
Pertinence
Question n° 01097 posée par M. Jacques Oudin

Distribution d'essence sans plomb en France

Réponse du ministère : Environnement

28/07/1988
Pertinence
Question n° 01948 posée par M. Jacques Oudin

Distribution d'essence sans plomb en France

Réponse du ministère : Environnement

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02032 posée par M. Louis Virapoulle

Loi d'amnistie et comportement des automobilistes

Réponse du ministère : Justice

20/10/1988
Pertinence