Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

216 questions

Question n° 0074G posée par M. Jean-François Le Grand

Politique énergétique de la France

Réponse du ministère : Économie

22/01/1999
Pertinence
Question n° 14562 posée par M. Alain Peyrefitte

Mise sur le marché de viande bovine britannique

Réponse du ministère : Premier ministre

04/03/1999
Pertinence
Question n° 0137G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1999
Pertinence
Question n° 16878 posée par M. André Maman

Publication et diffusion des sondages d'opinion avant les élections

Réponse du ministère : Premier ministre

03/06/1999
Pertinence
Question n° 17545 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Participation de représentants du Gouvernement français à un séminaire à Mariehamn en Finlande

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/07/1999
Pertinence
Question n° 17546 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Participation de représentants du Gouvernement français à un séminaire à Marienhamn en Finlande

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/07/1999
Pertinence
Question n° 0578S posée par M. Jacques Legendre

Construction d'un nouveau synchrotron

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1999
Pertinence
Question n° 19142 posée par M. Serge Mathieu

Changement de coordinateur des relations franco-allemandes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/10/1999
Pertinence
Question n° 20645 posée par M. Georges Berchet

Transports des matières dangereuses

Réponse du ministère : Industrie

25/11/1999
Pertinence
Question n° 23648 posée par M. Bernard Plasait

Baisse de la population active

Réponse du ministère : Emploi

23/03/2000
Pertinence