Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 04679 posée par M. Raymond Poirier

    Attribution du titre de victime de la déportation du travail

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14776 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evolution comparée du chômage en Allemagne de l'Ouest et en France

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15998 posée par M. Emmanuel Hamel

    Action contre le chômage en France

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19340 posée par M. Joseph Caupert

    Moyens en personnel de l'ANPE

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00057 posée par M. Emmanuel Hamel

    Propos tenus par le président de Saint-Gobain sur la gestion de son entreprise

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00983 posée par M. Guy Penne

    Situation des Français employés par les Forces françaises d'Allemagne à titre d'étrangers

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06311 posée par M. Gérard César

    Transposition des directives européennes concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation des machines équipements de travail et moyens de production

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06777 posée par M. Alain Lambert

    Transposition en droit français des directives européennes sur les prescriptions de sécurité et de santé dans les entreprises

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06917 posée par M. Marcel Lucotte

    Transposition en droit français des directives européennes sur les prescriptions de sécurité et de santé dans les entreprises

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07264 posée par M. Joseph Caupert

    Conséquences pour les entreprises de l'application de la directive relative à l'utilisation des équipements de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible