Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

323 questions

  1. Question n° 07537 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intégration des pays d'Europe de l'Est à l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07764 posée par Mme Anne Heinis

    Transposition en droit français de directives européennes relatives à l'utilisation des équipements de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09257 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Transports routiers et eurovignette

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09299 posée par M. Emmanuel Hamel

    Programme Erasmus

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10032 posée par M. André Bohl

    Directive européenne relative à la mise en conformité des machines et des équipements de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10348 posée par M. Marcel Charmant

    Application de la directive européenne concernant les équipements de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10380 posée par M. Yann Gaillard

    Transposition de la directive européenne relative à la mise en conformité des machines et équipements de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10399 posée par M. Claude Huriet

    Transposition de la directive européenne relative à la mise en conformité des machines et équipements de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10403 posée par M. Philippe Richert

    Conséquences pour les transports routiers de la création d'une eurovignette

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10503 posée par M. Jacques Baudot

    Application de la directive européenne relative à la mise en conformité des machines et des équipements de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible