Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

323 questions

  1. Question n° 08586 posée par M. Jean Besson

    Position des communes forestières face à la Commission européenne pour l'Agenda 2000

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08776 posée par M. Gérard Braun

    Futures dispositions européennes en matière de sylviculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09045 posée par M. Jean-Paul Émin

    Politique forestière européenne et française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09170 posée par M. Georges Gruillot

    Dispositifs à mettre en place par les Etats membres aux frontières de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09237 posée par M. André Maman

    Mobilité des étudiants et enseignants au sein de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09948 posée par M. Georges Gruillot

    Révision des mécanismes institutionnels de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09965 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Libertés des collectivités territoriales pour leurs actions de coopération transfrontalière

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10077 posée par M. Joseph Ostermann

    Liberté des collectivités territoriales pour leurs actions de coopération transfrontalière

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10094 posée par M. Louis Souvet

    Entrée de la Suisse dans l'espace Schengen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10246 posée par M. Georges Gruillot

    Ratification de l'accord de Karlsruhe

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible