Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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430 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

430 questions

Question n° 0291G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Terrorisme international

Réponse du ministère : Intérieur

19/04/1985
Pertinence
Question n° 0312G posée par M. Stéphane Bonduel

Position allemande face au projet technologique européen

Réponse du ministère : Coopération

24/05/1985
Pertinence
Question n° 0158G posée par M. Jean Delaneau

Evénements survenus en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

17/11/1989
Pertinence
Question n° 0159G posée par M. Claude Estier

Evénements survenus en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

17/11/1989
Pertinence
Question n° 0160G posée par M. Jacques Golliet

Evénements survenus en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

17/11/1989
Pertinence
Question n° 0161G posée par M. Marc Lauriol

Evénements survenus en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

17/11/1989
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Michel Mercier

Alliance atlantique et défense européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Henri Belcour

Reprise de l'activité économique

Réponse du ministère : Économie

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Gérard César

Actions en faveur des PME

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

06/12/1996
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Kléber Malécot

Politique européenne des transports

Réponse du ministère : Transports

20/12/1996
Pertinence